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Gestion des fonds

Richtlinien

FR
DE
SFAMA RL KIID_f_Directives Infos Investisseurs_120120
Directives concernant le document d’«Informations clés pour l’investisseur» en matière de fonds en valeurs mobilières et autres fonds en placements traditionnels, sous la forme de fonds ouverts au public - 20 janvier 2012
FR
DE
SFAMA_f_Modèle de KIID pour les fonds suisses_120120
Modèle de KIID pour les fonds en valeurs mobilières et autres fonds en placements traditionnels, sous la forme de fonds ouverts au public - 20 janvier 2012
FR
DE EN
SFAMA_f_Dispositions obligatoires pour KIID de fonds étrangers_120120
SFAMA - Dispositions suisses obligatoires pour les KIID de placements collectifs étrangers qui sont voués à la distribution en Suisse (Document version word) - 20 janvier 2012
FR
DE EN
SFAMA RL NAV CL_f_Liste contrôle Directive évaluation fortune_081126
Directive pour l'évaluation de la fortune de placements collectifs de capitaux et pour le traitement d'erreurs d'évaluation pour les placements collectifs de capitaux ouverts: Liste de contrôle concernant la directive interne - 26 novembre 2008

Representative Agreement

EN
SFAMA Vertreter-V_f_Exemple contrât de représentation_140220
Exemple d'un contrat de représentation en relation avec la distribution de placements collectifs étrangers à des investisseurs qualifiés en Suisse - 20 février 2014 (le document n'est pas disponible dans la langue courante francais, mais dans une autre langue)

Frais: 200.00 CHF

Fachinformationen und Empfehlungen

FR
DE
SFAMA FI_f_Participation plaintes collectives_140422

Information spécialisée "Participation à des plaintes collectives (class actions)" - 22 avril 2014

FR
DE
SFAMA FI_f_Droits sociétaire et créancier_120727_141028

Information spécialisée "Exercice des droits attachés à la qualité de sociétaire ou de créancier" - 27 juillet 2012 (état au 28 octobre 2014)

FR
DE
SFAMA FI_f_Compensation de côuts_070314

Information spécialisée "Compensation de coûts d'adaption du portefeuille de fonds lors d'émissions et de rachats de parts" - 14 mars 2007

SFAMA FI_f_Impôts_0912

Information spécialisée "Placements collectifs de capitaux et impôts" - Décembre 2009