Les transactions sur actions sont soumises à un cycle de règlement, appelé "trade settlement". Ce processus permet un échange fluide des titres entre les parties négociantes. Fin mai 2024, les places boursières américaines, canadiennes et mexicaines réduiront ce cycle de règlement de deux jours (J+2) actuellement à un jour seulement (J+1).

De son côté, la Chine a déjà fait passer ce cycle de règlement à T+0 pour les actions et à T+1 pour les liquidités. Les bourses indiennes sont également passées à T+1.

Dans l'UE, en Grande-Bretagne ainsi qu'en Suisse, les discussions sur l'introduction de T+1 sont en cours.

Le passage des places boursières nord-américaines à T+1 aura des répercussions sur les marchés européens et suisses. Le raccourcissement du cycle de règlement à T+1 devrait apporter des avantages tels que la réduction des risques systémiques (liquidité, contrepartie) vis-à-vis des chambres de compensation et des autres acteurs du marché.

Néanmoins, le changement posera des défis logistiques et techniques aux asset managers et aux investisseurs en Suisse. Les gestionnaires d'actifs et les fournisseurs de fonds suisses doivent actuellement évaluer eux-mêmes les conséquences possibles sur leurs placements collectifs et préparer les changements technologiques, comportementaux et opérationnels.

L'Asset Management Association Switzerland (AMAS) suit de près le thème du "Settlement Cycle T+1". Vous trouverez ici la circulaire "Settlement T+1" avec des informations approfondies. Les webinaires sur le "Settlement Cycle T+1" peuvent être visionnés ici.

Pour des raisons de concurrence, l'AMAS s'efforce de raccourcir le cycle de règlement à T+1 en Suisse également et estime qu'il serait judicieux de poursuivre une solution commune avec l'UE et la Grande-Bretagne. Les discussions correspondantes avec l'UE sont coordonnées par le Swiss Finance Council à Bruxelles, dont l'AMAS est membre.